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Sainte-Anne-sur-Brivet
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Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Année 2025

PV du CM du 3 février 2025

PV du CM du 3 mars 2025

PV du CM du 7 avril 2025

Année 2024

PV du Conseil municipal du 8 janvier 2024

PV du CM du 19.02.2024

PV du CM du 25 mars 2024

PV du CM du 22 avril 2024

PV du CM du 22 mai 2024

Procès verbal – CM du 01.07.2024

PV du CM du 16 septembre 2024

PV du CM du 14102024

PV du CM du 18.11.2024

PV du CM du 18 décembre 2024

 

Année 2023

PV CM du 15 février 2023

PV CM du 20 mars 2023

PV CM du 12 Avril 2023

PV CM du 15 mai 2023

PV CM du 9 juin 2023

PV du CM du 3 juillet 2023

 PV Conseil municipal du 25 septembre 2023

PV du CM du 6 novembre 2023

PV du Conseil municipal du 11 décembre 2023

Année 2022

PV CM du 24.01.2022 signé

PV CM du 28.02.2022 signé

PV CM du 04.04.2022

PV CM du 16.05.2022

PV CM du 04.07.2022 – signé Maire secrétaires et CM

PV signé du CM du 26.09.2022

PV CM du 24.10.2022 – signé

PV CM du 21.11.2022 – signé

PV CM du 19.12.2022 – signé Maire et secrétaires

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